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Les arrêtés

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Publié le 20/06/2018 , Les documents institutionnels

De 2011 à aujourd'hui, plusieurs arrêtés ont été pris au sein d'HESAM Université. Ils portent sur la composition de la communauté d'université et établissements, et sur son organisation. 

En 2018

En 2017

  • Arrêté 2017/004 du 26 octobre 2017, portant sur la composition du comité technique d'établissement HESAM Université.
  • Arrêté 2017/003 du 20 décembre 2017, portant sur la nomination pour le jury de sélection des projets au programme HESAM for AFRICA.
  • Arrêté 2017/002 du 26 septembre 2017, portant sur la nomination pour le jury du diplôme du Centre Michel Serres pour les promotions 2015 semestre 4 et promotion 2016 semestre 2 et pour le jury du Post Master du Centre Michel Serres (DiMS et PoMS).
  • Arrêté 2017/001 du 2 mars 2017, portant sur la nomination pour le jury du diplôme du Centre Michel Serres pour les promotions 2015 semestre 3 et promotion 2016 semestre 1 et pour le jury du Post-Master du Centre Michel Serres (DiMS et PoMS).

En 2016

En 2015

En 2014

En 2013

  • Arrêté 2013/001 du 21 mars 2013, portant sur la nomination pour le projet Idex-PNMU. Philippe Casella nommé Président du jury d’attribution du programme Synergie 2013.
  • Arrêté 2013/002 du 21 mars 2013, portant sur la nomination pour le projet Idex-PNM. Composition du jury d’attribution du programme Synergie 2013.
  • Arrêté 2013/003 du 4 avril 2013, portant sur la nomination pour le projet Idex-PNM. Bertrand Wigniolle nommé Président du jury d’attribution du programme des bourses Humboldt 2013.
  • Arrêté 2013/004 du 4 avril 2013, portant sur la nomination pour le projet Idex-PNM. Composition du jury d’attribution du programme des bourses Humboldt 2013.
  • Arrêté 2013/005 du 21 mai 2013, portant sur la nomination pour le projet Idex-PNM. Bertrand Wigniolle nommé Président du jury 2013 pour l’attribution des bourses Levi-Strauss et le financement des écoles d’été.
  • Arrêté 2013/006 du 21 mai 2013, portant sur la nomination pour le projet Idex-PNM. Composition du jury pour l’attribution des bourses Levi-Strauss et le financement des écoles d’été.
  • Arrêté 2013/007 du 6 juin 2013, portant nomination pour le projet Idex-PNM. Charles-Henri d’Arcimoles nommé Chargé des formations du Centre Michel Serres.
  • Arrêté 2013/008 du 17 juin 2013, portant sur la nomination pour le projet Idex-PNM. Bertrand Wigniolle nommé Président du jury 2013 pour l’attribution des contrats doctoraux du programme PNM.
  • Arrêté 2013/009 du 17 juin 2013, portant sur la nomination pour le projet Idex-PNM. Composition du jury 2013 pour l’attribution des contrats doctoraux du programme PNM.
  • Arrêté 2013/010 du 1e septembre 2013, portant nomination pour le projet Idex-PNM. Denis Pelletier nommé Administrateur Général par intérim.
  • Arrêté 2013/011 du 2 octobre 2013, portant sur la nomination pour le projet Idex-PNM. Denis Pelletier nommé Administrateur Général du projet Idex PNM.
  • Arrêté 2013/012 du 7 novembre 2013, portant sur la nomination pour le projet Idex-PNM. Composition du jury pour l’attribution des contrats post-doctoraux Germaine-Tillion du programme PNM.

En 2012

En 2011

  • Arrêté 2011/001 du 22 novembre 2011, portant sur la délégation générale du Président de l’EPCS PRES heSam au Doyen d’âge des représentants des établissements membres fondateurs ou associés.
  • Arrêté 2011/002 du 22 novembre 2011, portant sur la délégation de signature du Président de l’EPCS PRES heSam au Délégué Général.
  • Arrêté 2011/03 du 7 décembre 2011, portant sur l' arrêt de la délégation générale du président de l’EPCS PRES heSam au Doyen d’âge des représentants des établissements membres fondateurs ou associés.