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Élections du Conseil académique

HESAM Université
Publié le 28/10/2019 , Élections 2019

Des élections pour le Conseil académique HESAM Université sont organisées du 28 novembre au 5 décembre 2019 afin de renouveler les administrateurs représentants les enseignants-chercheurs, enseignants, chercheurs et personnels exerçant leurs fonctions dans la communauté et/ou dans les établissements membres.

Documents institutionnels liés aux élections

Arrêté du 2019/004 du 4 octobre 2019 portant sur les élections au Conseil d’Administration et au Conseil Académique de HESAM Université

 

Arrêté du 2019/005 du 14 novembre 2019 relatif à la modification de l’organisation du scrutin aux élections au Conseil d’Administration et au Conseil Académique de HESAM Université pour les élections des représentants usagers

 

Arrêté du 2019/006 du 14 novembre 2019 relatif à la modification de l’arrêté 2019-004 portant sur les élections au Conseil d’Administration et au Conseil Académique de HESAM Université

 

Arrêté du 2019/008 du 21 novembre 2019 portant sur la composition du bureau centralisateur pour les élections au Conseil d’Administration et au Conseil Académique de HESAM Université

 

Arrêté du 2019/009 du 25 novembre 2019 portant sur la validité des listes pour les élections au Conseil d’Administration et au Conseil Académique de HESAM Université

 

Arrêté du 2019/015 du 6 décembre 2019 portant la proclamation des résultats pour la Catégorie 2 collège A pour les élections au conseil d’académique de HESAM Université

 

Arrêté du 2019/016 du 6 décembre 2019 portant la proclamation des résultats pour la Catégorie 2 collège A secteur 1 pour les élections au conseil d’académique de HESAM Université.

 

Arrêté du 2019/017 portant la proclamation des résultats pour la Catégorie 2 collège A secteur 2 pour les élections au Conseil d’Académique de HESAM Université

 

Arrêté du 2019/018 portant portant la proclamation des résultats pour la catégorie 3 pour les élections au Conseil d’Académique de HESAM Université

 

Note sur les conditions générales de recevabilité des listes et des candidatures pour les élections au sein du Conseil Académique et du Conseil d'Administration

 

Composition liste pour la Catégorie 2 au titre du Collège A pour les élections du Conseil académique

 

Composition liste pour la Catégorie 2 au titre du Collège A - secteur disciplinaire 1 pour les élections du Conseil académique

 

Composition liste pour la Catégorie 2 au titre du Collège A -secteur disciplinaire 2 pour les élections du Conseil académique

 

Composition liste pour la Catégorie 2 au titre du Collège B pour les élections du Conseil académique

 

Composition liste pour la Catégorie 2 au titre du Collège B - secteur disciplinaire 1 pour les élections du Conseil académique

 

Composition liste pour la Catégorie 2 au titre du Collège B - secteur disciplinaire 2 pour les élections du Conseil académique

 

Composition liste pour la Catégorie 3 pour les élections du Conseil académique

 

Composition liste pour la Catégorie 4 pour les élections du Conseil académique

 

Déclaration individuelle de candidatures pour les élections du Conseil académique

 

Demande d'inscription rectification pour les élections du Conseil académique

 

Liste candidatures pour les élections du Conseil académique

 

Procuration des usagers pour les élections du Conseil académique 

Le Conseil académique apporte au Conseil d’administration, sous la forme d’avis, une réflexion prospective à moyen et long terme sur les orientations de la communauté et sur la mise en œuvre de ses missions en matière de recherche et de formation. 

Le mandat des instances et de la Présidence d’HESAM Université arrivant à son terme le 2 février 2020, de nouvelles élections pour le Conseil d'académique sont prévues à partir du 28 novembre au 5 décembre 2019 en ligne. 

Les enseignants, enseignants-chercheurs, chercheurs exerçant leurs fonctions dans la communauté et/ou dans les établissements membres d'HESAM Université auront la possibilité de voter en ligne pour élire leurs 32 représentants :

  • Vote n°1 : 16 représentants seront élus dans le cadre de 2 secteurs disciplinaires
    - 8 élus du 1er secteur - droit, économie, gestion, sciences de l'ingénieur, sciences exactes, sciences de la vie et de l'environnement (4 élus au titre du Collège A - professeurs des universités ou assimilés & 4 élus au titre du Collège B - autres enseignants n'appartenant pas au Collège B)
    - 8 élus du 2ème secteur - sciences humaines et sociales, arts et patrimoine, architecture et design
  • Vote n°2 : 16 représentants seront élus au suffrage direct dans le cadre de 2 Collèges statutaires :
    - 8 élus au titre du Collège A
    - 8 élus au titre du Collège B

Les autres personnels auront la possibilité de voter en ligne pour élire leurs 6 représentants.