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hesam
Publié le 05/03/2018 , Autres actualités

Jeudi 7 juin 2018 se tiendront les élections des représentants élus des usagers au Conseil d'administration. Retrouvez sur cette page toutes les informations et les documents associés.

Les statuts d’HESAM Université, approuvés par un décret du 26 août 2015, prévoient un Conseil d’administration de 40 administrateurs dont la durée du mandat est fixée à 4 ans. Toutefois, elle est fixée à deux ans pour les représentants des usagers élèves et étudiants.

L’article 6.1 prévoit 4 représentants des usagers, élèves et étudiants qui suivent une formation dans la communauté et/ou dans un établissement membre.

L’article 8.2 des statuts concernant les Elections des représentants des usagers (catégories 6° du conseil d’administration) prévoit :

« Le corps électoral est constitué par l’ensemble des représentants des usagers au sein des instances élues des établissements membres de la communauté.
Les élections des représentants des usagers ont lieu au suffrage indirect, au scrutin secret de liste à un tour à la représentation proportionnelle, avec répartition des sièges restant à pourvoir selon la règle du plus fort reste. Le panachage n’est pas admis. Les listes de candidature sont composées alternativement d’une personne de chaque sexe. Le vote par correspondance est admis.
Chaque liste de candidature comporte, parmi les candidats occupant les quatre premières places de la liste, des représentants appartenant au moins à deux établissements différents de la communauté. »

Le calendrier des élections au Conseil d’administration :

  • Jeudi 31 mai 2018 à 12h00 : Limite de dépôt des listes de candidats
  • Vendredi 1 juin 2018 : Affichage des candidatures
  • Jeudi 7 juin 2018 de 10h00 à 17h00 pour l’élection des administrateurs de la catégorie 6 (usagers) par un vote à l’urne qui se tiendra au siège de l’établissement public
  • Dimanche 10 juin 2018 (au plus tard) : Proclamation et affichage des résultats.

Les arrêtés