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Les arrêtés

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Publié le 20/06/2018 , Les documents institutionnels

De 2011 à aujourd'hui, plusieurs arrêtés ont été pris au sein d'HESAM Université. Ils portent sur la composition de la communauté d'université et établissements, et sur son organisation. 

En 2020

En 2019

En 2018

En 2017

  • Arrêté 2017/004 du 26 octobre 2017, portant sur la composition du comité technique d'établissement HESAM Université.
  • Arrêté 2017/003 du 20 décembre 2017, portant sur la nomination pour le jury de sélection des projets au programme HESAM for AFRICA.
  • Arrêté 2017/002 du 26 septembre 2017, portant sur la nomination pour le jury du diplôme du Centre Michel Serres pour les promotions 2015 semestre 4 et promotion 2016 semestre 2 et pour le jury du Post Master du Centre Michel Serres (DiMS et PoMS).
  • Arrêté 2017/001 du 2 mars 2017, portant sur la nomination pour le jury du diplôme du Centre Michel Serres pour les promotions 2015 semestre 3 et promotion 2016 semestre 1 et pour le jury du Post-Master du Centre Michel Serres (DiMS et PoMS).

En 2016

En 2015

En 2014

En 2013

  • Arrêté 2013/001 du 21 mars 2013, portant sur la nomination pour le projet Idex-PNMU. Philippe Casella nommé Président du jury d’attribution du programme Synergie 2013.
  • Arrêté 2013/002 du 21 mars 2013, portant sur la nomination pour le projet Idex-PNM. Composition du jury d’attribution du programme Synergie 2013.
  • Arrêté 2013/003 du 4 avril 2013, portant sur la nomination pour le projet Idex-PNM. Bertrand Wigniolle nommé Président du jury d’attribution du programme des bourses Humboldt 2013.
  • Arrêté 2013/004 du 4 avril 2013, portant sur la nomination pour le projet Idex-PNM. Composition du jury d’attribution du programme des bourses Humboldt 2013.
  • Arrêté 2013/005 du 21 mai 2013, portant sur la nomination pour le projet Idex-PNM. Bertrand Wigniolle nommé Président du jury 2013 pour l’attribution des bourses Levi-Strauss et le financement des écoles d’été.
  • Arrêté 2013/006 du 21 mai 2013, portant sur la nomination pour le projet Idex-PNM. Composition du jury pour l’attribution des bourses Levi-Strauss et le financement des écoles d’été.
  • Arrêté 2013/007 du 6 juin 2013, portant nomination pour le projet Idex-PNM. Charles-Henri d’Arcimoles nommé Chargé des formations du Centre Michel Serres.
  • Arrêté 2013/008 du 17 juin 2013, portant sur la nomination pour le projet Idex-PNM. Bertrand Wigniolle nommé Président du jury 2013 pour l’attribution des contrats doctoraux du programme PNM.
  • Arrêté 2013/009 du 17 juin 2013, portant sur la nomination pour le projet Idex-PNM. Composition du jury 2013 pour l’attribution des contrats doctoraux du programme PNM.
  • Arrêté 2013/010 du 1e septembre 2013, portant nomination pour le projet Idex-PNM. Denis Pelletier nommé Administrateur Général par intérim.
  • Arrêté 2013/011 du 2 octobre 2013, portant sur la nomination pour le projet Idex-PNM. Denis Pelletier nommé Administrateur Général du projet Idex PNM.
  • Arrêté 2013/012 du 7 novembre 2013, portant sur la nomination pour le projet Idex-PNM. Composition du jury pour l’attribution des contrats post-doctoraux Germaine-Tillion du programme PNM.

En 2012

En 2011

  • Arrêté 2011/001 du 22 novembre 2011, portant sur la délégation générale du Président de l’EPCS PRES heSam au Doyen d’âge des représentants des établissements membres fondateurs ou associés.
  • Arrêté 2011/002 du 22 novembre 2011, portant sur la délégation de signature du Président de l’EPCS PRES heSam au Délégué Général.
  • Arrêté 2011/03 du 7 décembre 2011, portant sur l' arrêt de la délégation générale du président de l’EPCS PRES heSam au Doyen d’âge des représentants des établissements membres fondateurs ou associés.